La résiliation de votre contrat d’assurance auto peut être causée par plusieurs facteurs dont fait partie l’usage des stupéfiants.

L’usage de la drogue est un acte qui peut conduire à la prison, c’est logique, un conducteur drogué n’est apte à conduire son véhicule.

En effet, si la police doute de la situation d’une personne, elle l’invite à faire un dépistage sanguin pour préciser son cas pour savoir s’il est condamné à l’usage des stupéfiants ou non.

Néanmoins, si la police trouve une quantité des stupéfiants chez un conducteur dans sa voiture, il sera très difficile de s’échapper à l’emprisonnement, la personne sera le sujet d’une enquête pour décider est ce que la drogue est elle destinée à usage personnelle ou à un trafic.

Selon l’âge, la situation de la personne, la condamnation sera prononcée, les détails sont divers à ce propos puisqu’il est complètement interdit d’avoir des stupéfiants et surtout les utiliser sur la route.

La loi est très claire à ce sujet, l’usage des stupéfiants représente un acte qui causera sans doute des problèmes sérieux hormis ses effets sur la personne elle-même, la drogue provoquera des accidents et des graves infractions.

Votre compagnie d’assurance peut vous résilier suite à une condamnation d’usage des stupéfiants.

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Assurance auto :Résiliation par votre assuseur, quoi faire?

La résiliation d’un contrat d’ assurance ne vient toujours pas de l’appart de l’assuré ,plusieurs assureurs sélectionnent de plus en plus leurs clients ,ils sont formelle ,après certains évènements ,ils procèdent directement à la résiliation du contrat d’assurance

1-pour le non paiement :l’assuré est obligé de payer les cotisations dues dans la date fixée ,dix jour après,si il ne donne pas signe de vie ,il va recevoir une lettre recommandée pour verser ce qu’il doit dans un délai de 30 jours.

2-pour aggravation du risque :le souscripteur doit mettre au courant son assureur de tout changement de situation qui peut résulter une augmentation de risque(modification de l’usage principale du véhicule ,changement d’adresse, changement de profession ,usage d’alcool ou de stupéfiants )

3-après sinistre :que ça soit un accident causé par le conducteur ,ou annulation de permis

4-après une déclaration inexacte :un assureur n’accepte pas que son client lui ment ou lui donné de fausse information ,s’il fait la découverte avant tout sinistre ,il peut augmenter la cotisation ,dans le cas contraire ,le contrat est résilié après 10 jours après notification de la décision .

Autres cas particuliers qui entrainent une rupture du contrat :vente de véhicule ,décès de l’assuré . De la part de l’assuré il peut mettre fin à son contrat à la date de l’échéance sans justification, mais il peut le faire même hors échéance si l’assureur décide d’augmenter la cotisation ou en cas de diminution du risque .

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Après un an d’engagement ,l’assuré et l’assureur peuvent résilier le contrat d’assurance auto à la date d’échéance sans explication ni pénalité avec la seule exigence du respect d’un préavis de deux mois .

Désormais les assureurs sont tenus de rappeler leurs assurés de la date limite de résiliation avec l’avis d’échéance annuel ,en cas de retard l’assuré est autorisé de résilier le contrat .

Ainsi le client est libre de changer son assureur chaque année ce qui fait jouer la concurrence et mène les compagnies d’assurance à proposer des garanties plus qualitatives avec des prix plus compétitifs .

Lorsqu’un assuré souhaite souscrire un contrat d’assurance chez un nouveau assureur ,celui-ci reçoit de l’ancien professionnel un relevé d’information qui contient :la date de souscription du contrat précèdent ,numéro d’immatriculation du véhicule ,les coordonnées de l’assuré (nom ,adresse ,âge …) ,nombre ,date et nature des sinistres survenus .

Par ailleurs l’assuré a le droit de résilier son contrat en cours suite à des événements précis :

1- augmentation unilatérale de la prime sans qu’elle soit liée à un malus

2- résiliation d’un autre contrat souscrit auprès du même assureur

3-vente ou perte du véhicule assuré …

Dans tous ces cas cités la résiliation s’effectue par une demande accompagnée d’un justificatif de la décision le tout envoyés en courrier recommandé .

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