Guide de l'Assurance Résiliation

Votre Devis en ligne : Comparez et économisez sur votre assurance auto

Devis En Ligne


Guide de l'Assurance Résiliation

Rsiliation pour dfaut de paiement.

Lorsqu'un assuré cesse de payer ses cotisations mensuelles il sera confronté à des désagrements à ne pas sous estimer. les fractions mensuelles de la prime d'assurance doivent etre payées à la date d'échéance préscrite dans le contrat ,l'assuré dispose d'un délai suplémentaire de dix jours pour régler sa situation .

Si aucun paiement n'est effectué ,le code des assurances autorise à l'assureur de mettre ce client en demeure par lettre recommandée lui accordant un nouveau délai de trente jours pour s'aquiter de ses dettes .

A la fin des trente jours et au terme de quarante jours après la date d'échéance ,l'assureur est en droit de de provoquer la nullité des garanties pendant dix jours avant d'arreter complétement le contrat d'assurance auto.La période de suspension des garanties et la dernière chance pour l'assuré s'il veut sauver son contrat .

En cas d'accident pendant cette période ,l'assuré n'est plus couvert ses dégats corporels et matériels ne sont pas pris en charge .Meme après rupture du contrat , la somme impayée reste due à l'assureur qui pourra réclamer des interet pour le paiement tardif .

Il est très compliqué pour un résilié suite à un défaut de paiement de souscrire un nouveau contrat à prix raisonnable ,sauf s'il s'oriente vers les compagnies de deuxième chance, celles ci proposent des contrat dédiés au conducteurs résiliés n'importe pour quel motif, à conditions d'accepter leurs prix élevés et leurs conditions très sévères.

l,b

Rsiliation pour dfaut de paiement assurance auto rsiliation assurance auto resili assurance auto suite a une rsiliation assurance aprs rsiliation de non paiement

Rsiliation aprs annulation de permis

Chaque année ,nombreux sont les conducteurs sanctionnés d'une annulation de permis suite à une infraction à haut niveau de gravité: un accident mortel, homocide et blessures involontaires, recidive de conduite en état d'ébriété...ou bien suite à plusieurs infractions qui ont entrainé une perte totale des points.

Le conducteur condamné d'une annulation de permis doit sans perdre du temps avertir son assureur ,en lui adressant un courrier recommandé avec tous les documents justificatifs .

Difficile de devenir la decision de l'assureur, les uns gardent le contrat mais l'assuré devra payer une surtaxe ,la prime d'assurance sera augmenter considérablement d'un taux égal à 200% .

En revanche ,la quasi-majorité des assureurs classiques procèdent à la résiliation du contrat sur le coup ,pour eux, l'annulation de permis et l'assurance ne sont guèrre compatibles.

Les assureurs normales refusent d'assurer les conducteurs dangereux ,ne serait ce qu'en minimum obligatoire ,il est judicieux pour ce client de contacter les compagnies d'assurance non-classiques qui acceptent les dossiers ayant une spécificité qui leur interdit la souscription d'un contrat chez une compagnie standard.

Le conducteur est désormais considéré comme conducteur novice ,il devra alors payer une suprime pour une période probatoire de trois ans .Quelques assureurs peuvent proposer à ce client de devenir un second conducteur sur le contrat de son conjoint pour éviter de payer une prime d'assurance très chère.

Rsiliation aprs annulation de permis annulation de permis Rsiliation assurance aprs annulation de permis assurance auto rsiliation suite a une annulation de permis Rsiliation suite annulation de permis

Rsiliation suite non paiement

Divers raisons peuvent obliger un assureur à résilier un contrat d'assurance auto unilatéralement hors échéance :le non paiement d'une prime ou d'une fraction de prime.

D'après le code des assurances ,un retard de paiement dépassant les dix jours qui suivent la date d'échéance met l'assureur en droit d'adresser une mise en demeure à son assuré pour lui rappeler de payer ce qu'il doit sous trente jours .

A l'expiration de ce délai ,si l'impayé persiste ,les choses deviennent plus sérieuses puisque l'assureur procède dans un premier temps à annuler les garanties soucrites avant d'arreter le contrat dans dix jours.

Tout de meme ,la dette n'est pas annulée, le reliquat de prime correspondant à la période postérieure à la résiliation restera à la charge de l'assuré . Pour éviter de perdre sa couverture ,l'assuré doit s'aquiter de ses impayés pendant les dix jours de suspension de garanties ,le lendemain midi du jour de paiement le contrat sera rétabli .

Les sinistres survenus entre la date de suspension de contrat et sa remise en vigueur ne sont pas pris en charge. La résiliation d'un contrat assurance auto suite aux impayés complique toute tentative de resouscrire un nouveau contrat ,les assureurs classiquesrefusent ce client qualifié comme" mauvais payeur" par son ancien assureur meme aprèsrèglement ,le conducteur a donc peut de chance pour etre couvert à un tarif compététif.

Sachant qu'il existe des assureurs non classiques qui acceptent de prendre en charge les conducteurs résiliés pour défaut de paiement  ,en contre partie ils exigent des prix loin d'etre débordables.

Rsiliation suite non paiement rsiliation contrat d'assurance suite aprs non paiement rsiliation contract d'assurance assurance pour conducteur rsilie aprs non paiement meilleur assurance suite a une rsiliation meilleur assurance aprs une rsiliation non paiement