Guide de l'Assurance Résiliation

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Guide de l'Assurance Résiliation

Assurances Deux Roues : la rsiliation du contrat

Pour pouvoir circuler endeux roues légalement sur les routes public, l’état française exige la souscription d’une assurance deux roues .

Assurance au tiers , vol ,assurance personnelle du conducteur ,assurance des équipements …pour arriver à l’assurance tous risques .

Pour choisir la bonne assurance et bénéficier d’une bonne indemnisation en cas de litige ,plusieurs facteurs sont considérables :tout d’abord les critères concernant le motard ou scootériste ,âge ,sexe ,date d’obtention de permis , bonus/malus et lieu d’habitation .

Pour les critères liées au véhicule ,l’assureur prend compte de la marque ,modèle et cylindrée ,reste aussi à déterminer le niveau de franchise  et l’usage du véhicule L’assistance au tiers est obligée par la loi ,elle est conçu pour les petit budgets cependant elle reste clairement insuffisante .

L’assurance vol :souvent contrainte à certains conditions tel que garage fermé ,antivol homologué ,moto gravée …

La garantie tous risque :indispensable pour les deux roues neufs ,offre une protection efficace en cas d’accident responsable ou non ,contre un tiers quiconque ,vivement conseillée pour les jeunes conducteurs qui sont exposé à plusieurs risques .

Avant de se lancer dans la souscription d’un contrat assurance deux roues , lisez attentivement les conditions générales et les exclusions des garanties souvent en bas du contrat pour éviter les mauvaises surprises .

 

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Après un an d’engagement ,tout assuré auto pourra choisir de résilier son contrat sans frais et sans explications, ce dispositif permettra aux assurés de mettre en concurrence les compagnies d’assurance afin de proposer des couvertures plus qualificatif avec des tarifs compétitifs ,

Avec la loi Hamon résilier un contrat d’assurance est très simple ,il suffit d’envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception ,qui a pour objet demande de résiliation et  sur laquelle doit apparaitre les coordonnées de l’assuré (nom ,adresse ,téléphone) ainsi que celles de la compagnie d’assurance ,la résiliation prendra effet trente jours après ,la lettre de résiliation doit être envoyer deux mois avant la date de l’échéance .

Légalement ,un assureur a le droit de résilier un contrat d’assurance automobile pour certains motifs et après le respect de certains conditions établis par la loi des assurances :

1- en cas de non-paiement :les cotisations doivent être payées régulièrement à la date précise sur le contrat ,si l’assuré ne verse pas la somme due ,l’assureur lui envoie une lettre recommandée ,son contrat est rompu dans quarante jours .

2-aggravation du risque :l’assureur doit être au courant de toute modification de la situation de son client quelques changements sont considérés comme paramètre aggravant le risque de sinistre notamment :changement de l’usage de véhicule ,changement de trajet , changement d’habitation … l’assureur peut augmenter la prime de l’assurance ou procéder à la résiliation

3-fausse déclaration :un assuré doit fournir à sa compagnie d’assurance les informations nécessaires pour déterminer les risques à couvrir et le montant de la prime ,toute déclaration inexacte oblige l’assureur à rompre le contrat ou le garder après majoration de la cotisation acceptée par l’assuré

4-autres cas qui entrainent une résiliation de contrat ;décès de l’assuré , vol ou vente du véhicule, annulation de permis de conduire pour alcoolémie …  

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Lettre resiliation assurance auto

« L’assuré a le droit de résilier le contrat à l’expiration d’un délai d’un ans ,en envoyant une lettre recommandée à l’assureur au moins deux mois avant la date d’échéance .

Ce droit appartient dans les mêmes conditions  à l’assureur « article L113-13 du code des assurances .Le législateur français a donné le droit de résilier un contrat d’assurance auto , au deux parties du contrat ,après un an d’engagement .

Dès lors il existe d’autres motifs qui autorise à l’assureur de rompre un contrat d’assurance hors échéance :

1-le non-paiement des cotisation ,si l’assuré ne paie pas la cotisation après dix jours de l’échéance ,l’assureur lui envoie une lettre recommandée de mise à demeure pour verser ce qu’il doit dans trente jours ,passé ce délai le contrat est résilié après dix jours seulement ,la cotisation non payée reste à la charge de l’assuré .

2- l’aggravation de risque ,après un changement d’un paramètre qui peut augmenter la probabilité de sinistre (état de santé ,changement d’habitat ,profession dangereuse …)une fois que l’assureur est au courant des nouvelles données ,il peut choisir de résilier le contrat qui s’arrêtera effectivement après dix jours ,autres cas entrainant une rupture du contrat :fausse déclaration ,rétention de permis ,décès de l’assuré ,vente ou perte totale du véhicule ,retraite …

Un conducteur résilié se trouve dans une situation désagréable ,avec son relevé d’information marqué à vie ,il trouvera des difficultés à trouver une nouvelle assurance avec des tarifs raisonnables . 

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Assurance automobile rsili pour non paiement

L’assureur dispose du droit de résilier un contrat d’assurance auto à la date d’échéance , il est tenu d’informer son assuré par une lettre recommandée avec le respect d’un délai de préavis de deux mois .

L’assureur n’est pas obligé de justifier sa décision ,contrairement en cas de radiation hors échéance ,la loi des assurances ne permet pas à l’assureur de rompre un contrat en cours que dans certains cas déterminés :

1- un non-paiement :l’assuré doit payer la cotisation régulièrement dans les dates figurant sur le contrat ,après dix jours de retard ,l’assureur le met en demeure pour régler ce qu’il doit sous trente jours ,passé ce nouveau délai ,l’assureur a le plein droit de résilier le contrat d’assurance pour défaut de paiement .La cotisation non payée reste à la charge de l’assuré

2- aggravation du risque :l’assuré est sous l’obligation de déclarer à son assureur toute modification de situation pouvant aggravé le risque assuré (changement de trajet ,une alcoolémie …)et ce dans quinze jours ,l’assureur propose une nouvelle tarification ,si l’assuré l’accepte le contrat se poursuit ,si l’assuré notifie son refus ,le contrat est résilié après trente jours .La portion de prime correspondant à la période non couverte est acquise pour l’assuré .

3- après sinistre :si l’assuré occasionne un accident alors qu’il était sous l’effet d’alcool ou de stupéfiant ,ou après une infraction grave au code de la route …l’assureur est en droit de résilier le contrat après trente jours de la notification ,l’assuré sera remboursé de la partie de prime payée au préalable ,il a également le droit de demander la résiliation de tout autre contrat souscrit chez le même assureur…

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Rsilier son assurance voiture : la resiliation assurance voiture

Un assuré a le droit de s’opposer à la reconduction tacite de son contrat d’assurance automobile après une année de souscription ,il doit envoyer sa demande de résiliation avant deux mois de la date d’échéance .

Après l’application de la loi châtel l’assureur est obligé de rappeler son client chaque année du début de la période de résiliation ,ce rappel doit être envoyer avec l’avis d’échéance au plus tard quinze jours avant la date anniversaire du contrat cette simplicité de résiliation de contrat oblige les compagnies d’assurance à être plus compétitives pour garder leurs clients potentiels .

Les contrats d’assurance auto sont également résiliables hors la période d’échéance après l’apparence de plusieurs événements : changement de situation entrainant une diminution du risque déclaré ,augmentation de cotisation sans que ça soit préconisé par le contrat ,donation ,vente ou perte totale du véhicule ,résiliation d’un autre contrat souscrit auprès du même assureur .

Tout comme l’assuré ,un assureur a le droit de mettre fin à un contrat d’assurance auto à la date d’échéance sans motifs et sans pénalités avec la seule obligation de respecter le préavis de deux mois ,l’assureur peut également dissoudre un contrat en cours avec les conditions déterminées par la loi : retard de paiement ,aggravation de risque ,après un sinistre causé par un conducteur en état d’ivresse ,rétention de permis ,omission ou information inexacte …

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